UNE HISTOIRE DE CORNE - CUL

UNE HISTOIRE DE CORNE - CUL

En voulant dénoncer nos accords locaux sans pour autant avoir cherché à les négocier, le Directoire s'est pris lamentablement les pieds dans le tapis de la consultation préalable du Comité d'Entreprise.
HEUREUSEMENT POUR NOTRE EMPLOYEUR QUE LE ridicule ne tue pas car avec la saga de sa fameuse dénonciation des accords locaux, il serait passé depuis longtemps de vie à trépas. Il était tellement impatient de plaire à son mentor Bruno Mettling qu'il na pas entendu les mises en garde répétées de FORCE OUVRIÈRE formulées dès le mois de juin dernier pendant les séances du COS, du Comité d'Entreprise ou à l'occasion de rencontres bilatérales.
Comme le prévoit le Code du travail, il convenait en effet d'ouvrir des négociations avec les sept organisations syndicales pour essayer du moins de réviser dès le mois de juin les accords collectifs d 'entreprise qui le nécessitaient. On se souviendra que non content de faire obstacle à tout dialogue social, il organisait également l'échec de la négociation annuelle obligatoire provoquée par FORCE OUVRIÈRE.
Tirer d'abord et discuter ensuite, voilà la nouvelle mode patronale. En clair, l'employeur s'ingénie à user de la menace du vide juridique pour tenter de contraindre les syndicats, qu'il cherche par ailleurs à intimider en leur prédisant l'amoindrissement des moyens locaux dont ils disposent. Sauf que pour être en droit de dénoncer nos textes conventionnels, il a l'obligation d'informer et de consulter au préalable le Comité d'Entreprise dans laquelle il s'est pris carrément les pieds.
TIRER D’ABORD DISCUTER ENSUITE
Après avoir fait le coup de l'huissier, après son échec cuisant devant le TGI de Nice en voulant forcer la main du Secrétaire FO du Comité d'Entreprise, après avoir même rêvé d'engager à son encontre des poursuites pénales, le Directoire peine à assurer un processus de consultation cohérent et sérieux. Il enregistre quatre mois de retard par rapport à la date d'effet escomptée (1er août 2002) de sa dénonciation, période durant laquelle les organisations syndicales auraient pu être réunies. Ne serait-ce que pour prendre connaissance de leurs projets d'accord de substitution et pour être en situation de formuler le cas échéant des contre-propositions.
Pour tenter de justifier une d'énonciation, le Directoire change au gré de ses communications écrites et de ses interventions verbales d'étalon de référence. Il évoque pour commencer les accords nationaux opposés tout en reconnaissant qu'ils sont nuls en droit car réputés non écrits. Il cite ensuite des recommandations nationales qu'il ne porte pas à la connaissance du Comité d'Entreprise additionnant ainsi les bourdes…

Avant qu'il ne soit définitivement sacré Roi Ubu, ne serait-il pas temps que le Directoire renonce à dénoncer et ouvre de vraies négociations ?

Les élus FO au Comité d'Entreprise
Bruno AGUIRRE, Sylvie BUFFET, Paul CHIANÉA, Catherine MILLI, Xavier NOÉ, Thierry POESSON, Clément PFEIFER, Laurence PRÉFOL, Florence ROTH, Jean-Claude SORBIER

Nice, le 14 novembre 2002