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Retrouvez dans cette section l’intégralité des accord nationaux signés par la SNP FO Caisses d’épargne,
rangés par grands thèmes.

Conditions de travail

2022
ACCORD SUR LA QUALITE DE VIE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL BRANCHE CAISSE D’EPARGNE DU 01/07/2022
2016
Accord collectif national sur les Conditions de Vie au Travail Branche CE
2013
Accord sur les incivilités et les violences à l'occasion des relations commerciales avec la clientèle
2012
Accord collectif national de la branche Caisse d’Epargne sur l’amélioration des Conditions de Travail
2009
Accord collectif national sur la mesure et la prévention du stress au travail

Egalité Professionnelle

2018
Accord CECAZ en faveur de l'Egalité Pro et de la Promotion de la Mixité du 12 juillet 2018
2018
Accord Egalité Professionnelle Branche CE du 25.06.18
2012
Accord collectif national sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes branche CE
2005
Accord collectif national sur la fixation des indicateurs pertinents en matière d'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes

Formation

2022
Accord Relatif à la Reconvertion ou Promotion par l'Alternance dite Pro-A au sein de la Branche Caisses d'Epargne du 22/12/2022
2017
Avenant n° 1 à l'Accord Formation du 18 novembre 2014
2014
Accord collectif national relatif à la formation professionnelle
2012
Avenant n°1 à l’accord relatif à la contribution due au titre de la professionnalisation et du droit individuel à la formation et à celle due au titre du Fonds Paritaire de Sécurisation des Parcours Professionnels du 16.09.2010
2005
Accord Collectif National relatif à la formation professionnelle tout au long de la vie

GPEC

2022
Accord relatif à la Gestion des Emplois et des Parcours Professionnels au sein du Groupe BPCE
2017
Accord relatif à la Gestion Prévisionnelle des Emplois et des Compétences du Groupe BPCE
2015
Accord relatif à la Gestion Prévisionnelle des Emplois et des Compétences du Groupe BPCE
2015
ANNEXE 1: PERIMETRE GPEC
2015
ANNEXE 2
2015
ANNEXE 3 : Diagnostic Contrat de Génération
2011
Accord relatif à la gestion prévisionnelle des emplois et des compétences du Groupe BPCE

Handicap

2022
Accord en faveur de l’emploi et de l’égalité des chances des personnes en situation de handicap du 22/12/2022
2016
Accord collectif national en faveur de l’emploi des personnes en situation de handicap
2013
Accord collectif national en faveur de l'emploi des personnes en situation de handicap Branche Caisse d'Epargne
2006
Accord collectif national en faveur de l'emploi des personnes handicapées

Instances Nationales

2017
Avenant n°2 à l'accord collectif national du 30/09/2003 sur le fonctionnement de la Commission Paritaire Nationale et relatif à la mise en place d'une Commission Paritaire Permanente de Négociation et d'interprétation
2016
accord sur le parcours professionnel des représentants du personnel au sein du Groupe BPCE
2013
Accord sur le conseil de discipline national
2010
Accord de mise en place du comite de groupe BPCE France
2003
Accord collectif national relatif à la commission paritaire nationale siégeant en formation contentieuse
2003
Accord collectif national sur le droit syndical national dans le réseau des Caisses d'Epargne
2002
Accord relatif à la composition de la commission paritaire nationale siégeant en formation contentieuse